Déposée le 23 septembre 1992 par la société 2ST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOSAPPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-40 du 13 novembre 1992.
Le déposant est la société 2ST domicilié(e) 20, AVENUE DE LA RESISTANCE, 54520 LAXOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 504 172 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE 2ST M. Jean-Claude BARTHELEMY - France.
La marque SOSAPPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
2ST - 20, AVENUE DE LA RESISTANCE, 54520 LAXOU - France - SIREN 342504172
SOCIETE 2ST M. Jean-Claude BARTHELEMY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34
Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40
- Gestion de fichiers commerciaux - Exploitaiton d'une banque de données foncières et financières Recherche de financement par voie télématique - Services télématiques
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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